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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASSION DECO
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PASSION DECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSION DECO
PASSION DECO, SARL

Numéro de dépôt :
4038782
Date de dépôt :
07/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/10/2023
PASSION DECO de PASSION DECO

Présentation de la marque PASSION DECO

Déposée le 7 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASSION DECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PASSION DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASSION DECO domicilié(e) Batiment C, 2 rue Emile Folliat - 54560 - AUDUN LE ROMAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 882 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSION DECO, Mme ARNOLD Angélique domicilié(e) Batiment C, 2 rue Emile Folliat - 54560 - AUDUN LE ROMAN - France.

La marque PASSION DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION DECO est expirée depuis le 7 octobre 2023.

PASSION DECO a également déposé les autres marques suivantes : Déco Party


PASSION DECO, SARL - Batiment C, 2 rue Emile Folliat - 54560 - AUDUN LE ROMAN - France - SIREN 792882763


PASSION DECO, Mme ARNOLD Angélique - Batiment C, 2 rue Emile Folliat - 54560 - AUDUN LE ROMAN - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; prospectus ; brochures ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Décoration intérieure.